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Marques déposées par la société PGA DOMAINES
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BEAULIEU'S BASALTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAULIEU'S BASALTE
PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3631115
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2029
BEAULIEU\'S BASALTE de PGA DOMAINES

Présentation de la marque BEAULIEU'S BASALTE

Déposée le 19 février 2009 par la société PGA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAULIEU'S BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la société PGA DOMAINES domicilié(e) 39 avenue d'Iéna - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme LABONNE Cécile domicilié(e) 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BEAULIEU'S BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAULIEU'S BASALTE arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CEP DE PROVENCE , BEAULIEU'S BASALTE , CHÂTEAU DES GAVELLES , DOMAINE ROBERT , LA CAVE AIXOISE , SOLLIANCE , VILLA B , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Les Gavelles , Aix en Provence


PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole - 39 avenue d'Iéna - 75016 - PARIS - France - SIREN 782762355


CABINET HERRBURGER, Mme LABONNE Cécile - 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537921 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711770 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-04

Eau minérale, boissons non alcoolisées, bières ;

Hébergement temporaire, restauration, hôtellerie.